Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Sophie - Céramique et l'acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand.
2. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros, nets de taxe (TVA non applicable, art.293 B du CGI). Sophie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Commandes
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations au plus tard au moment de la validation de votre commande. Chaque pièce étant artisanale et unique, de légères variations de forme ou de couleur peuvent exister par rapport aux photographies.
4. Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés par paliers en fonction du poids total de votre commande et sont affichés avant la validation finale. Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site au moment de la commande (par exemple carte bancaire ou autres solutions de paiement sécurisées). Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors du processus de commande via la poste. France : le délai de livraison est généralement de 4 à 7 jours ouvrés. Suisse : Chers clients suisses, afin de vous éviter les frais de douane et de vous proposer des tarifs de livraison réduits, je regroupe les commandes et me déplace en Suisse deux fois par mois pour poster vos colis directement depuis la Poste Suisse. Le délai de réception varie donc entre 5 et 20 jours selon la date de votre commande. Les frais de livraison sont calculés par paliers en fonction du poids total de votre commande.
6. Droit de rétractation et retours
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits.Vous disposez d’un délai de 14 jours après réception de votre commande pour demander un retour, frais d'expéditions à la charge de l'acheteur. Les articles doivent être retournés neufs, non utilisés, dans leur emballage d’origine et soigneusement protégés.Les pièces personnalisées, les commandes spéciales réalisées sur demande (personnalisées) et les cartes cadeaux ne sont ni reprises ni remboursées. Les frais de renvoi/retour sont à la charge de l’acheteur.Après réception et vérification du colis, le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement initial sous 14 jours. En cas d’article endommagé à la livraison, merci de nous contacter sous 48h avec des photos du colis et du produit.Pour toute demande de retour, contactez-nous à sophie.ceramique@gmail.com afin d’obtenir les instructions de retour.
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Sophie sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
8. Données personnelles
Sophie se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
9. Droit applicable
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.